Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI AMA
Numéro de SIRET du demandeur : 80929612200017
Numéro de voie du demandeur : 1173
Libellé de la voie du demandeur : route de Beaurepaire
Code postal du demandeur : 38270
Localité du demandeur : St Barthelemy
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 220
Libellé de la voie du terrain : AV D AUENWALD
Code postal du terrain : 38270
Localité du terrain : BEAUREPAIRE
Section cadastrale 1 : 578AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1657
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-07-15
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 401
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 116
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre