Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 141
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : DE L'AVE MARIA
Code postal du demandeur : 63110
Localité du demandeur : BEAUMONT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 80
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : DU SOU
Localité du terrain : BEAUMONT
Section cadastrale 1 : 0040BM
Section cadastrale 2 : 0041BM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 717
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-18
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 74
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 16
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