Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 8
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : MESLAY Thibaut et COUDURIER Laurence
Numéro de voie du demandeur : 38
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : Truffaut
Code postal du demandeur : 75017
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Lieu-
Libellé de la voie du terrain : Les Colombieres
Lieu-dit du terrain : ARECHES
Code postal du terrain : 73270
Localité du terrain : BEAUFORT
Section cadastrale 1 : 41630I
Section cadastrale 2 : 41650I
Section cadastrale 3 : 41670I
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 518
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 90
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' démolie : 10
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 80
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2019-12-31
Date réelle de décision favorable : 2019-12-06
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