Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI BESO
Numéro de voie du demandeur : 876
Libellé de la voie du demandeur : Route du Peu
Lieu-dit du demandeur : Domaine du Peu
Code postal du demandeur : 40390
Localité du demandeur : BIAUDOS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 25 BI
Libellé de la voie du terrain : BD JEAN D AMOU
Code postal du terrain : 64100
Localité du terrain : BAYONNE
Section cadastrale 1 : 128BI
Section cadastrale 2 : 318BI
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 985
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2016-05-23
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-08-16
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 453
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 208
PERIODE_DEVRT : 2017-05-31
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