Permis de construire de la ville de Bavans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Bavans
Code postal : 25550
Code INSEE de la commune : 25048

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02504818M0012
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	24/01/2019
Date d'ouverture de chantier :	30/10/2019
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2018

Informations sur le demandeur

Catégorie : Organismes HLM
Dénomination : NEOLIA
SIRET : 30591873200010
Code postal : 25217 MONTBELIARD CEDEX
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RUE DES VERGERS ZAC LES HAUTS DE BAVANS Bavans 25550
Parcelle(s) concernée(s) : AC667
Superficie du terrain : 2224m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 16
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 1128m2