Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Baume-les-Dames
Code postal : 25110
Code INSEE de la commune : 25047

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 0250472000015
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 22/06/2020
Date d'ouverture de chantier : 15/10/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2020

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25110 BAUME LES DAMES
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Lot 5 et 7 ZAC Les Dames du Quin BAUME LES DAMES 25110
Parcelle(s) concernée(s) :
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Piscine
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 176m2