Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Champagne Philippe GONET
Numéro de SIRET du demandeur : 43510041700011
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : de la Breche d Oger
Code postal du demandeur : 51190
Localité du demandeur : Le Mesnil-sur-Oger
Code INSEE pays du demandeur : 100
Code postal du terrain : 02330
Localité du terrain : Vallees-en-Champagne La Cha.
Section cadastrale 1 : 448B
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 13484
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2016-06-15
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-03-10
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 81
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre