Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ASPEN PROMOTION
Numéro de SIRET du demandeur : 84121391100016
Numéro de voie du demandeur : 1Bis
Libellé de la voie du demandeur : avenue des Trois Fontaines
Code postal du demandeur : 44500
Localité du demandeur : LA BAULE-ESCOUBLAC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5
Libellé de la voie du terrain : RTE DU QUESQUELLO
Code postal du terrain : 44500
Localité du terrain : LA BAULE-ESCOUBLAC
Section cadastrale 1 : 169CK
Section cadastrale 2 : 35CK
Section cadastrale 3 : 37CK
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2005
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2020-08-20
Nombre de logements de 5 pièces : 6
Nombre de logements individuels créés : 6
Nombre de logements total créés : 6
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 95
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 562
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
France Cadastre