Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : DE L'ESPLANADE
Numéro de SIRET du demandeur : 84391519000014
Numéro de voie du demandeur : 158
Libellé de la voie du demandeur : boulevard des Oceanides
Code postal du demandeur : 44380
Localité du demandeur : PORNICHET
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 9
Libellé de la voie du terrain : ESPLANADE LUCIEN BARRIERE
Code postal du terrain : 44500
Localité du terrain : LA BAULE-ESCOUBLAC
Section cadastrale 1 : 217CE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 415
Nombre de niveau maximum : 5
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Indicateur surélévation : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2019-06-28
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 396
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 21
PERIODE_DEVRT : 2019-06-30
France Cadastre