Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI MB
Numéro de SIRET du demandeur : 75360389300011
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : Rue de la Grange Tibi
Lieu-dit du demandeur : Hameau d'Orches
Code postal du demandeur : 21340
Localité du demandeur : BAUBIGNY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5
Libellé de la voie du terrain : Rue de la Grange Tibi
Lieu-dit du terrain : Hameau d'Orches
Code postal du terrain : 21340
Localité du terrain : BAUBIGNY
Section cadastrale 1 : 63ZC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 12170
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 840
Surface ' Bureau ' nouvelle construite : 60
Surface ' Service public ' existante avant travaux : 175
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-12-31
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