Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI le Carignan
Numéro de SIRET du demandeur : 83298394400014
Numéro de voie du demandeur : 39
Libellé de la voie du demandeur : Chemin de Riels
Code postal du demandeur : 34480
Localité du demandeur : PUISSALICON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 4
Libellé de la voie du terrain : RUE DU CHASSELAS
Lieu-dit du terrain : Lot n_89 ZAC Traisor du Fou
Code postal du terrain : 34290
Localité du terrain : BASSAN
Section cadastrale 1 : 387AK
Section cadastrale 2 : 336AK
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 294
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2018-02-12
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 78
France Cadastre