Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : MAISON ET CITES SOGINORPA
Dénomination personne morale demandeur : MAISON ET CITES SOGINORPA
Numéro de SIRET du demandeur : 33465403500107
Numéro de voie du demandeur : 167
Libellé de la voie du demandeur : rue DES FOULONS
Code postal du demandeur : 59500
Localité du demandeur : DOUAI
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE VILLAGE OUEST
Localité du terrain : BARLIN
Section cadastrale 1 : 77AC
Section cadastrale 2 : 78AC
Section cadastrale 3 : 86AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 7675
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2015-12-20
Nombre de logements de 2 pièces : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 38
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 48
Nombre de logements total créés : 48
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 3237
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28
France Cadastre