Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI AMB
Numéro de SIRET du demandeur : 00000000000000
Numéro de voie du demandeur : 13
Type de voie du demandeur : BD
Libellé de la voie du demandeur : DE L ADROIT
Lieu-dit du demandeur : CHALET LES PINS
Code postal du demandeur : 04400
Localité du demandeur : Barcelonnette
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ZONE CHABRAND
Lieu-dit du terrain : CORNILLE
Code postal du terrain : 04400
Localité du terrain : Barcelonnette
Section cadastrale 1 : 08540B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1059
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-12-16
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 153
PERIODE_DEVRT : 2019-12-31
France Cadastre