Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Societe par Action Simplifiee
Dénomination personne morale demandeur : OCEANIS PROMOTION
Numéro de SIRET du demandeur : 420524902
Numéro de voie du demandeur : 125
Libellé de la voie du demandeur : Rue Gilles MARTINET Le QG
Code postal du demandeur : 34077
Localité du demandeur : MONTPELLIER
Cedex du demandeur : 3
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Rue ANNIBAL
Code postal du terrain : 66420
Localité du terrain : LE BARCARES
Section cadastrale 1 : 80AZ
Section cadastrale 2 : 82AZ
Section cadastrale 3 : 83AZ
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1972
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-02-03
Nombre de logements de 2 pièces : 15
Nombre de logements de 3 pièces : 28
Nombre de logements de 4 pièces : 9
Nombre de logements collectifs créés : 52
Nombre de logements total créés : 52
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 3467
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28
France Cadastre