Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LES 2 POMMES
Numéro de SIRET du demandeur : 49011395800014
Numéro de voie du demandeur : 1060
Libellé de la voie du demandeur : du Relais
Code postal du demandeur : 73370
Localité du demandeur : LE BOURGET DU LAC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 348
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : DE CASSELAGNAT
Localité du terrain : BARBY
Section cadastrale 1 : 0242AC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1213
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 176
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre