Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI EZE -Mr TISSOT Jerome
Numéro de SIRET du demandeur : 84065965000013
Numéro de voie du demandeur : 80
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : Rene Cassin
Lieu-dit du demandeur : L'alexandrine Montee B
Code postal du demandeur : 73490
Localité du demandeur : LA RAVOIRE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : du Reservoir
Lieu-dit du terrain : ZAC du Grand Clos
Code postal du terrain : 73230
Localité du terrain : BARBY
Section cadastrale 1 : 0561AU
Type d'événement : 1
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 166
PERIODE_DEVRT : 2018-07-31
France Cadastre