Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV Du Grand Clos
Numéro de SIRET du demandeur : 82935922300015
Numéro de voie du demandeur : 112
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : de Marlioz
Code postal du demandeur : 73100
Localité du demandeur : AIX-LES-BAINS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : ROUTE
Libellé de la voie du terrain : du Chateau
Lieu-dit du terrain : Le Grand Clos lots 6 et 7
Code postal du terrain : 73230
Localité du terrain : BARBY
Section cadastrale 1 : 0504AC
Type d'événement : 2
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-03-08
Nombre de logements de 2 pièces : 5
Nombre de logements de 3 pièces : 10
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements individuels créés : 19
Nombre de logements total créés : 19
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1338
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
France Cadastre