Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCCV
Dénomination personne morale demandeur : SCCV Le Grand Clos - M. Rabillard Samuel
Numéro de SIRET du demandeur : 81090860800013
Numéro de voie du demandeur : 239
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : de la Martiniere
Lieu-dit du demandeur : Lieu dit Bassens
Code postal du demandeur : 73025
Localité du demandeur : Chambery Cedex
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Le Grand Clos
Code postal du terrain : 73230
Localité du terrain : BARBY
Section cadastrale 1 : 0020AC
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 6383
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2016-11-14
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-12-15
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 9
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 18
Nombre de logements total créés : 18
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1325
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre