Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV GRAND CLOS
Numéro de SIRET du demandeur : 81090860800013
Numéro de voie du demandeur : 239
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : de la Martiniere
Lieu-dit du demandeur : Lieu dit Bassens
Code postal du demandeur : 73000
Localité du demandeur : CHAMBERY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Lieu-dit Le Grand Clos
Code postal du terrain : 73230
Localité du terrain : BARBY
Section cadastrale 1 : 0012AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 13404
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2016-11-21
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements de 3 pièces : 6
Nombre de logements de 4 pièces : 7
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 15
Nombre de logements total créés : 15
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1233
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre