Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV du Grand Clos - Monsieur Houssin Yves
Numéro de SIRET du demandeur : 82935922300015
Numéro de voie du demandeur : 112
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : de Marlioz
Code postal du demandeur : 73100
Localité du demandeur : Aix les Bains
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : du Chateau
Lieu-dit du terrain : Le Grand Clos
Code postal du terrain : 73230
Localité du terrain : BARBY
Section cadastrale 1 : 0504AC
Section cadastrale 2 : 0507AC
Section cadastrale 3 : 0512AC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 3124
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 5
Nombre de logements de 3 pièces : 10
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 19
Nombre de logements total créés : 19
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1338
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre