Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ECURIE HORSE MOUNTAIN
Dénomination personne morale demandeur : Madame Monsieur
Numéro de SIRET du demandeur : 81080326200015
Type de voie du demandeur : RTE
Libellé de la voie du demandeur : des Lessus
Lieu-dit du demandeur : Au Lessus
Code postal du demandeur : 25210
Localité du demandeur : Le Barboux
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RTE
Libellé de la voie du terrain : des Lessus
Lieu-dit du terrain : Au Lessus
Code postal du terrain : 25210
Localité du terrain : Le Barboux
Section cadastrale 1 : 780A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 40279
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 650
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 1305
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-01-31
Date réelle de décision favorable : 2020-01-13
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