Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2013
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES FRUITS ROUGES
Numéro de SIRET du demandeur : 79446852000018
Numéro de voie du demandeur : 444
Libellé de la voie du demandeur : CH DE L'AUBAREDE
Code postal du demandeur : 13690
Localité du demandeur : GRAVESON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CH DU TROUILLET
Code postal du terrain : 13570
Localité du terrain : BARBENTANE
Section cadastrale 1 : 90AS
Section cadastrale 2 : 92AS
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 4178
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2014-11-05
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-12-01
Nombre de logements de 2 pièces : 6
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 9
Nombre de logements total créés : 9
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 556
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
France Cadastre