Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES CORALINES
Numéro de SIRET du demandeur : 48791803300016
Numéro de voie du demandeur : 13
Libellé de la voie du demandeur : AV MAURICE PETSCHE
Code postal du demandeur : 05100
Localité du demandeur : BRIANCON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CH DES CLOSURES
Lieu-dit du terrain : LE VILLAGE
Code postal du terrain : 05200
Localité du terrain : BARATIER
Section cadastrale 1 : 726A
Section cadastrale 2 : 725A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4846
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-10-05
Nombre de logements de 2 pièces : 9
Nombre de logements de 3 pièces : 9
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 22
Nombre de logements total créés : 22
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1575
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre