Permis de construire de la ville de Banvillars

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Banvillars
Code postal : 90800
Code INSEE de la commune : 90007

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09000723A0004
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	20/07/2023
Date d'ouverture de chantier :	04/10/2023
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2023

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 90400 Dorans
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Rue des Breuils Banvillars 90800
Parcelle(s) concernée(s) : ZB218
Superficie du terrain : 1021m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 122m2