Permis de construire de la ville de Le Ban-Saint-Martin

Localisation du Permis de Construire

Région : Grand-Est
Département : Moselle (57)
Ville : Le Ban-Saint-Martin
Code postal : 57050
Code INSEE de la commune : 57049

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 05704912Y0010
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	29/04/2013
Date d'ouverture de chantier :	03/12/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :	2015-12-30
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)

Code postal : 57012 METZ CEDEX 01
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Les Coteaux du Saint Quent LE BAN ST MARTIN
Parcelle(s) concernée(s) :
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 20
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 1422m2