Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 17
Type de voie du demandeur : avenu
Libellé de la voie du demandeur : Andre Malraux
Code postal du demandeur : 57000
Localité du demandeur : METZ
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 42
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : DES JARDINS
Code postal du terrain : 57050
Localité du terrain : LE BAN-SAINT-MARTIN
Section cadastrale 1 : 000807
Section cadastrale 2 : 011807
Section cadastrale 3 : 016107
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 623
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 1 pièce : 47
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 48
Nombre de logements total créés : 48
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : sociale : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 756
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1366
PERIODE_DEVRT : 2020-06-30
France Cadastre