Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : LA CEVENOLE TP
Numéro de SIRET du demandeur : 48037012100042
Numéro de voie du demandeur : 521A
Libellé de la voie du demandeur : Vieille route d'Anduze
Code postal du demandeur : 30380
Localité du demandeur : SAINT CHRISTOL LES ALES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LANDER NORD
Code postal du terrain : 30140
Localité du terrain : BAGARD
Section cadastrale 1 : 0201AN
Section cadastrale 2 : 0608AN
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 7399
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 460
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre