Permis de construire de la ville de Badevel

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Badevel
Code postal : 25490
Code INSEE de la commune : 25040

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02504019M0006
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	10/01/2020
Date d'ouverture de chantier :	13/02/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :	2021-03-01
Année de dépôt de la demande :	2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : Bailleurs sociaux SAI

Code postal : 25490 DAMPIERRE LES BOIS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 4 T RUE DES CITES Badevel 25490
Parcelle(s) concernée(s) : AC398 AC525
Superficie du terrain : 4536m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 132m2