Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : VILLA MANE MOUSTRAN SCCV
Numéro de voie du demandeur : 18
Libellé de la voie du demandeur : rue Alain Gerbault
Code postal du demandeur : 56000
Localité du demandeur : VANNES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Chemin des Ecureuils
Lieu-dit du terrain : Port-Blanc
Code postal du terrain : 56870
Localité du terrain : BADEN
Section cadastrale 1 : 0429ZP
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 6 pièces : 3
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 930
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre