Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI LA GRANGE DES BOUCHOTS
Numéro de SIRET du demandeur : 81944978600014
Numéro de voie du demandeur : 114
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : DE TALANT
Code postal du demandeur : 21000
Localité du demandeur : Dijon
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : de Pataud
Code postal du terrain : 21350
Localité du terrain : Avosnes
Section cadastrale 1 : 133B
Section cadastrale 2 : 132B
Section cadastrale 3 : 131B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1787
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2020-03-12
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 131
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 152
PERIODE_DEVRT : 2020-03-31
France Cadastre