Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Pied Sente d Aubigny SCI
Numéro de voie du demandeur : 205
Libellé de la voie du demandeur : rue d Arras
Code postal du demandeur : 62161
Localité du demandeur : Agnez-les-Duisans
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : rue Albert Derbecourt
Code postal du terrain : 62810
Localité du terrain : Avesnes-le-Comte
Section cadastrale 1 : 16pAI
Section cadastrale 2 : 456AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2800
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2019-08-03
Nombre de logements de 1 pièce : 2
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 8
Nombre de logements total créés : 8
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 736
PERIODE_DEVRT : 2019-08-31
France Cadastre