Permis de construire de la ville de Avène

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL LA MAISON DU PAYS
Dénomination personne morale demandeur : MONSIEUR
Numéro de SIRET du demandeur : 43132940800014
Lieu-dit du demandeur : LE VILLAGE
Code postal du demandeur : 34260
Localité du demandeur : Avene
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 6
Type de voie du terrain : QUAI
Libellé de la voie du terrain : Des Tanneries
Code postal du terrain : 34260
Localité du terrain : Avene
Section cadastrale 1 : 161AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 87
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 2
Indicateur Niveau supplémentaire : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-18
Indicateur « autre annexe » : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 70
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 62
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 62