Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI MBJ
Numéro de SIRET du demandeur : 52837200600015
Numéro de voie du demandeur : 9
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : de l'Hôpital
Code postal du demandeur : 89200
Localité du demandeur : AVALLON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 13
Type de voie du terrain : route
Libellé de la voie du terrain : d'Annéot
Lieu-dit du terrain : ZA La Grande Corvée
Code postal du terrain : 89200
Localité du terrain : AVALLON
Section cadastrale 1 : 358A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2000
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Indicateur AFU : 0
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2017-05-22
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 243
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 66
PERIODE_DEVRT : 2017-05-31
France Cadastre