Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 7
Libellé de la voie du demandeur : LES CORNOUILLERS
Lieu-dit du demandeur : PAVILLON 13
Code postal du demandeur : 31650
Localité du demandeur : AUZIELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES CONTOURS
Code postal du terrain : 31650
Localité du terrain : AUZIELLE
Section cadastrale 1 : 39A
Section cadastrale 2 : 40A
Section cadastrale 3 : 41A
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 43990
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-06-02
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-09-30
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 105
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre