Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2014
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 17
Libellé de la voie du demandeur : ALLEE DU VAL D'ARAN
Lieu-dit du demandeur : APT 89
Code postal du demandeur : 31770
Localité du demandeur : COLOMIERS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES CONTOURS
Code postal du terrain : 31650
Localité du terrain : AUZIELLE
Section cadastrale 1 : 103A
Section cadastrale 2 : 104A
Section cadastrale 3 : 105A
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 151822
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2015-01-28
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-10-03
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 274
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre