Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI AVPS
Numéro de SIRET du demandeur : 81002305100016
Numéro de voie du demandeur : 12
Libellé de la voie du demandeur : chemin du Moulin
Code postal du demandeur : 25870
Localité du demandeur : Les Auxons
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 13
Libellé de la voie du terrain : Rue de l'Eglise Saint-Pier
Code postal du terrain : 25870
Localité du terrain : Les Auxons
Section cadastrale 1 : 16AC
Section cadastrale 2 : 15AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1428
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Bureau ' nouvelle construite : 91
Surface ' Bureau ' créée par changement de destination : 71
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018/01
Date réelle de décision favorable : 2018-01-02
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