Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EUROD
Numéro de SIRET du demandeur : 75060253400018
Lieu-dit du demandeur : RN6 Les chesnez
Code postal du demandeur : 89000
Localité du demandeur : Auxerre
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 7
Libellé de la voie du terrain : PL MARECHAL LECLERC
Code postal du terrain : 89000
Localité du terrain : AUXERRE
Section cadastrale 1 : 380BH
Section cadastrale 2 : 343BH
Section cadastrale 3 : 317BH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 417
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-05-16
Nombre de logements de 1 pièce : 6
Nombre de logements de 2 pièces : 3
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 13
Nombre de logements total créés : 13
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 722
PERIODE_DEVRT : 2017-05-31
France Cadastre