Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : RUE MAHATMA GANDHI-CS 6040
Lieu-dit du demandeur : LE DECISIUM B1
Code postal du demandeur : 13097
Localité du demandeur : AIX-EN-PROVENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 36
Libellé de la voie du terrain : HAM DE LA BARDELINE
Lieu-dit du terrain : RUE CHARLES PLUMIER "LE BELLEVISTE"
Code postal du terrain : 13390
Localité du terrain : AURIOL
Section cadastrale 1 : 38KB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 129
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 10
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 44
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
France Cadastre