Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : ZA LE PUJOL
Lieu-dit du demandeur : BP 6
Code postal du demandeur : 13390
Localité du demandeur : AURIOL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 35
Libellé de la voie du terrain : CH DE SAINT PIERRE
Code postal du terrain : 13390
Localité du terrain : AURIOL
Section cadastrale 1 : 245KE
Section cadastrale 2 : 288KE
Section cadastrale 3 : 289KE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 718
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-03-26
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 185
PERIODE_DEVRT : 2020-03-31
France Cadastre