Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS SAM IMMOBILIER
Numéro de SIRET du demandeur : 51495385000021
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : RUE FREDERIC CHOPIN
Lieu-dit du demandeur : DOMAINE DE LA GRATIANE
Code postal du demandeur : 13320
Localité du demandeur : BOUC -BEL- AIR
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DU PONT DE JOUX
Lieu-dit du terrain : LES GYPIERES
Code postal du terrain : 13390
Localité du terrain : AURIOL
Section cadastrale 1 : 13HI
Section cadastrale 2 : 15HI
Section cadastrale 3 : 156HI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 135882
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2019-03-04
Nombre de logements de 2 pièces : 76
Nombre de logements de 3 pièces : 80
Nombre de logements de 4 pièces : 18
Nombre de logements de 5 pièces : 6
Nombre de logements individuels créés : 6
Nombre de logements collectifs créés : 174
Nombre de logements total créés : 180
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 11864
PERIODE_DEVRT : 2019-06-30
France Cadastre