Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LES ARTAUDS
Numéro de SIRET du demandeur : 33053377900014
Numéro de voie du demandeur : 3
Libellé de la voie du demandeur : ZAC DU PUJOL II
Lieu-dit du demandeur : AV DU 19 MARS 1962
Code postal du demandeur : 13390
Localité du demandeur : AURIOL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 3
Libellé de la voie du terrain : ZAC DU PUJOL II
Lieu-dit du terrain : AV DU 19 MARS 1962
Code postal du terrain : 13390
Localité du terrain : AURIOL
Section cadastrale 1 : 70KM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1760
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2017-04-06
Indicateur garage : 1
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre