Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LA BRIVE
Numéro de SIRET du demandeur : 61338215000029
Numéro de voie du demandeur : 1405
Libellé de la voie du demandeur : ROUTE DE LA BEGUDE DE MAZE
Code postal du demandeur : 26160
Localité du demandeur : PORTES-EN-VALDAINE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : MONDE
Code postal du terrain : 31420
Localité du terrain : AURIGNAC
Section cadastrale 1 : 57C
Section cadastrale 2 : 58C
Section cadastrale 3 : 59C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 59650
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2020-05-06
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 910
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 115
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 115
PERIODE_DEVRT : 2020-05-31
France Cadastre