Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SA HLM
Dénomination personne morale demandeur : STE HLM DU DEPARTEMENT DE L OISE
Numéro de SIRET du demandeur : 52592031000030
Numéro de voie du demandeur : 28
Libellé de la voie du demandeur : RUE GAMBETTA
Lieu-dit du demandeur : BP 693
Code postal du demandeur : 60000
Localité du demandeur : BEAUVAIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RESIDENCE DU BOIS D'AMONT
Code postal du terrain : 60390
Localité du terrain : AUNEUIL
Section cadastrale 1 : 418AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 9604
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2018-01-29
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 1648
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 4
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
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