Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SARL HEXAGONE VILLAGE
Numéro de voie du demandeur : 28
Libellé de la voie du demandeur : Rue de la Cavee
Code postal du demandeur : 80115
Localité du demandeur : QUERRIEU
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Gondelot
Code postal du terrain : 77560
Localité du terrain : AUGERS-EN-BRIE
Section cadastrale 1 : 227C
Section cadastrale 2 : 228C
Section cadastrale 3 : 722C
Type d'événement : 2
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-28
Nombre de logements de 1 pièce : 5
Nombre de logements de 2 pièces : 31
Nombre de logements de 3 pièces : 32
Nombre de logements collectifs créés : 68
Nombre de logements total créés : 68
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : tourisme : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 562
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 471
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 3964
France Cadastre