Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 449
Libellé de la voie du demandeur : RUE DES MARTYRS (LE VERT B
Code postal du demandeur : 59310
Localité du demandeur : AUCHY-LEZ-ORCHIES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 423
Libellé de la voie du terrain : RUE DU NOIR DEBOUT
Code postal du terrain : 59310
Localité du terrain : AUCHY-LEZ-ORCHIES
Section cadastrale 1 : 590B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 309
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2017-03-29
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 253
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 63
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 253
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 253
France Cadastre