Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 30
Type de voie du demandeur : CH
Libellé de la voie du demandeur : DES AIRES SAINT MICHEL
Lieu-dit du demandeur : BT C1
Code postal du demandeur : 13400
Localité du demandeur : AUBAGNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 210
Type de voie du terrain : CH
Libellé de la voie du terrain : DU CHARREL
Code postal du terrain : 13400
Localité du terrain : AUBAGNE
Section cadastrale 1 : 0067BP
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 795
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 163
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 163
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 163
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre