Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS VB COLLECTION CONTEMPORAINE
Numéro de SIRET du demandeur : 85359981900010
Numéro de voie du demandeur : 300
Type de voie du demandeur : IMP
Libellé de la voie du demandeur : DU PLATEAU
Code postal du demandeur : 13400
Localité du demandeur : AUBAGNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 266
Type de voie du terrain : CH
Libellé de la voie du terrain : DU VALLON DES GAVOTS
Code postal du terrain : 13400
Localité du terrain : AUBAGNE
Section cadastrale 1 : 0213AV
Section cadastrale 2 : 0468AV
Section cadastrale 3 : 0470AV
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1547
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 132
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31
France Cadastre