Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI AYAZ / TEVFIK SONMEZ
Numéro de SIRET du demandeur : 84070966100010
Numéro de voie du demandeur : 659
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : ROBERT BRUN
Lieu-dit du demandeur : ZI CAMP LAURENT
Code postal du demandeur : 83500
Localité du demandeur : LA SEYNE SUR MER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 660
Type de voie du terrain : CH
Libellé de la voie du terrain : DU CHARREL
Code postal du terrain : 13400
Localité du terrain : AUBAGNE
Section cadastrale 1 : 0112BP
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1325
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 6 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 397
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
France Cadastre