Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : BT COTE MELLONE
Lieu-dit du demandeur : ZONE ARTISANALE SAINT
Code postal du demandeur : 13360
Localité du demandeur : ROQUEVAIRE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CH
Libellé de la voie du terrain : DE LA COLLINE AUX OISEAUX
Code postal du terrain : 13400
Localité du terrain : AUBAGNE
Section cadastrale 1 : 0139AO
Section cadastrale 2 : 0429AO
Section cadastrale 3 : 0431AO
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1500
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-12-04
Nombre de logements de 2 pièces : 9
Nombre de logements de 3 pièces : 9
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 24
Nombre de logements total créés : 24
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1574
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre