Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : PONEY CLUB LE FARE
Numéro de SIRET du demandeur : 33868952400019
Numéro de voie du demandeur : 645
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : DES AUBES
Code postal du demandeur : 13400
Localité du demandeur : AUBAGNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 645
Type de voie du terrain : ROUTE
Libellé de la voie du terrain : DES AUBES
Code postal du terrain : 13400
Localité du terrain : AUBAGNE
Section cadastrale 1 : 0235BH
Section cadastrale 2 : 0427BH
Section cadastrale 3 : 0428BH
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 7407
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1386
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 207
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-12-31
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